Franche-Comté (12)

Répertoire d’archives détaillé : Eaux et forêts du Territoire de Belfort : moulins et usines sur les cours d’eau non navigables du département ..., 1793-1941

Répertoire d’archives détaillé : Conseil général du Doubs : gestion de l’eau, 1993-2008

Répertoire d’archives détaillé : Conseil général du Doubs : gestion de l’eau, 2002-2005

Répertoire d’archives détaillé : Conseil général du Doubs : Assainissement et eau potable, gestion de milieux naturels, 1984-2001

Répertoire d’archives détaillé : Conseil général du Doubs : Assainissement et eau potable ..., 1957-2000

Répertoire d’archives détaillé : DDT du Territoire de Belfort : gestion de l’eau, 1956-2010

Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : gestion de l’eau, 1965-2016

Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : études sur l’eau, 1965-2016

Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bougogne-Franche-Comté : ouvrages hydrauliques, 1919-2014

Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : aménagement des eaux, 1952-2008

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Doubs : annonce des crues, police de l’eau, 1940-2005

Répertoire d’archives détaillé : DIREN Franche-Comté : gestion des eaux, 1982-2008