Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1161 - 6899 ml)
>Eau (279 - 4 433 ml)
>Franche-Comté (11)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)
Versement 1819W
Conseil général du Doubs
Sommaire
1819W1-34 : Assainissement et eau potable (1984-1992). Electrification rurale (1984-2000). Tourisme (1976-1994). Agriculture (1985-1996). Equipement communal (1957-1990).
Métrage linéaire : 3,6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs