Répertoire d’archives détaillé : DDT du Territoire de Belfort : gestion de l’eau, 1956-2010

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)

Versement 1935 W

Direction Départementale des Territoires du Territoire de Belfort
Service Eau, Environnement et Forêt

Sommaire
Art 1-21 : Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d’écrêtement ; Études de protection contre les inondations ; Bassins Savoureuse ; Droits d’eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau potable ; Enquêtes hydrogéologiques ; Aménagement foncier ; Réorganisation réseaux industriels ; Forêts ; Pêche ; Études sur le bruit, 1956-2010

Métrage linéaire : 2,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort