Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2033 - 26 097 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1137 - 6750 ml)
>Eau (254 - 4 267 ml)
>Franche-Comté (7)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)
Versement 1935 W
Direction Départementale des Territoires du Territoire de Belfort
Service Eau, Environnement et Forêt
Sommaire
Art 1-21 : Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d’écrêtement ; Études de protection contre les inondations ; Bassins Savoureuse ; Droits d’eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau potable ; Enquêtes hydrogéologiques ; Aménagement foncier ; Réorganisation réseaux industriels ; Forêts ; Pêche ; Études sur le bruit, 1956-2010
Métrage linéaire : 2,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort