Répertoire d’archives détaillé : Conseil général du Doubs : Assainissement et eau potable, gestion de milieux naturels, 1984-2001

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)

Versement 1820W

Conseil général du Doubs

Sommaire
1820W1-60 : Alimentation en eau potable et assainissement (1991-2001). Gestion des milieux naturels (1984-2001). Education et sensibilisation à l’environnement (1992-2001). Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) (2001). Syndicats mixtes dont le Conseil général est membre (1988-2001).

Métrage linéaire : 6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs