Ressources
>
Inventaires d’archives publiques (2513 - 29 085 ml - 2000 Go archives numériques)
>
Eau, biodiversité (1224 - 7533 ml)
>
Eau (330- 5 051 ml)
>
Franche-Comté (11)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)
Versement 2141W
Conseil général du Doubs
Sommaire
2141W1-21 : Gestion de l’eau : dossiers de subvention en matière d’assainissement et d’alimentation en eau potable.
Métrage linéaire : 2,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs
