Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Franche-Comté : déchets, installations classées, 1961-1988

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)

Versement 1281 W

Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de Franche-Comté
Service Eau, Environnement et Forêt

Sommaire
Art 1-52 : déchets, installations classées, 1961-1988

Métrage linéaire : 4,40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort