Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 20060315
Ministère : Environnement
Direction : Cabinet
Sommaire :
Cabinet de Michel Barnier, ministre de l’environnement de 1993 à 1995
Dossiers de Christophe Sanson, conseiller technique
Art 1-7 : minutiers chronologiques, fonctionnement et politique générale du cabinet. 1993-1995
Art 8-14 : préparation des textes législatifs et réglementaires (textes aboutis et non aboutis). 1991-1995
Art 15-16 : avis juridiques en matière de contentieux et d’application de la législation et de la réglementation. 1993-1995
Art. 17-19 : organismes de réflexion, dossiers de réflexion, documentation. 1993-1995
Communicabilité 25 ans
Nombre d’articles 19
Métrage linéaire 2 m.l. (6 dimabs)
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)
