Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2033 - 26 097 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (169 - 10 3089 ml)
>Pêches maritimes et cultures marines (86)
>Administration centrale (51)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840612
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : PECHES MARITIMES
Sommaire
Art 1 (MAR 8958) : exploitation des terres australes et antarctiques,
rapport Ponchelet, président de la commission des terres australes et antarctiques
1971-1976
Art 2 (MAR 8959) : infractions à la police des pêches aux îles Saint-Paul et Amsterdam
1969-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales