Ressources
>Inventaires d’archives publiques (1113)
>Agriculture, pêches, territoires, forêt (104)
>Pêches maritimes et cultures marines (58)
>Administration centrale (48)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840612
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : PECHES MARITIMES
Sommaire
Art 1 (MAR 8958) : exploitation des terres australes et antarctiques,
rapport Ponchelet, président de la commission des terres australes et antarctiques
1971-1976
Art 2 (MAR 8959) : infractions à la police des pêches aux îles Saint-Paul et Amsterdam
1969-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales