Ressources
>Inventaires d’archives publiques (1820 - 23 254 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (531 - 2966 ml - 3 Go)
>Développement durable - recherche (372 - 6184 ml)
>Administration centrale (44 - 494 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20090322
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Délégation au développement durable
Sommaire
Art 1-27 : Politique environnementale : Commission française du développement durable (CFDD), évaluation environnementale, schéma de services des collectifs des espaces naturels ruraux, profils environnementaux régionaux, chartes pour l’environnement et plans départementaux de l’environnement. 1993-2004
Art 28-39 : Déplacements urbains : évolution des transports en zone urbaine, évolution de la mobilité, Programme national de recherche d’expérimentation et d’innovation dans les transports terrestres (PREDIT). 1997-2008
Art 40-47 : Pollution atmosphérique : instances nationales et internationales. 1997-2008
Art 48-53 : Projets de développement durable : opérations « 1000 défis pour ma planète », « Agora 2020 », forum « Grenelle de l’environnement ». 1993-2008
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 53
Métrage linéaire : 6 ml (20 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)