Répertoire détaillé : Agence française de sécurité sanitaire pour les aliments : contrôle des eaux minérales et des eaux de source, 1968-2003

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20110073

Nom du producteur
Agence française de sécurité sanitaire pour les aliments
Laboratoire d’études et de recherches hydrobiologiques

Sommaire
Fichiers et registres sur le contrôle des eaux minérales et des eaux de source
Art 1-15  : Fichiers et registres récapitulatifs relatifs au contrôle des eaux minérales et des eaux de sources en France et à l’étranger, 1968-2003
Art 13-14 : Registres constitués dans le cadre d’enquêtes spécifiques, 1972-1990

Nombre d’articles : 14
Métrage linaire  : 2 m
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales