Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2380 - 27 247 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (265 - 1 600 ml)
>Risques industriels (1322)
>Limousin (6)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Haute-Vienne
série 5 M ; versement 893 W, 985 W
Mines de la Haute-Vienne ; Préfecture de la Haute-Vienne
Sommaire
Installations classées
Mines de la Haute-Vienne
5 M 50-52 : Fabriques de porcelaine ; demandes d’autorisation ; enquêtes, avis du conseil d’hygiène
1829-1919
5 M 53-63 : dossiers de demandes d’autorisation (avec plans), enquêtes, rapports, plaintes, transferts des établissements, avis du conseil d’hygiène, opposition ; concerne activités économiques diverses
1822-1831
5 M 64-68 : Tueries particulières
1834-1939
5 M 69-72 : Etablissements divers : demandes d’autorisation ; enquêtes, avis du conseil d’hygiène
1829-1937
5 M 73-78 : Dépôts d’explosifs
1905-1914
5 M 79-82 : dossiers de demandes d’autorisation (avec plans), enquêtes, rapports, plaintes, transferts des établissements, avis du conseil d’hygiène, opposition ; concerne activités économiques diverses
1862-1940
5 M 83 : Usines de production d’acétylène : demandes d’autorisation ; enquêtes, avis du conseil d’hygiène
sd
5 M 85 : dépôts ou fabriques de produits inflammables : usine à gaz de Limoges
1843-1914
5 M 86 : Etablissement traitant des produits d’origine animale
1880-1932
Préfecture de la Haute-Vienne
893 W 26, 128, 286 : Chaussures, établissements Métalor, établissements insalubres
1946-1968
893 W 286 : Saint Junien. Etablissements insalubres et dangereux : pétition des habitants de la commune contre l’exploitation de la carrière du Puy de Valette
1967-1968
985 W 1690 : Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Législation, nomenclature et réglementation : mise à jour
1958-1963
985 W 1961 : Etablissements classés, dépôts d’hydrocarbures
1947-1960
985 W 1692 : Etablissements classés, circulaire aux maires du dép du 3 janv 1949 ; réponses ; liste des établissements classés de la Haute Vienne (1949) et de Limoges (1947)
1947-1949
985 W 1963 : Etablissements classés, protection contre l’incendie
1951
Métrage linéaire : 4,3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Vienne