Répertoire d’archives méthodique : DDAF Puy-de-Dôme : remembrement, aménagement hydraulique, ... 1934-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Puy-de-Dôme)

Versements 208 FI , 2550 W, 492 W, 1269 W, 1407 W, 1425 W, 1462 W, 1493 W, 1560 W, 1617 W, 1736 W , 1737 W, 1805 W, 1829 W, 1881 W, 1886 W, 1891 W, 1895 W, 1984 W, 1985 W, 2038 W, 2094 W , 2095 W , 2096 W , 2097 W , 2180 W, 2314 W2 , 2445 W , 2462 W, 2522 W, 2801 W, 3019 W, 2922 W, 3152 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) du Puy-de-Dôme

Côtes extrêmes
208 FI 1 à 1264 , 2550 W 1 à 107 , 492 W 75 à 340 , 1269 W 1 à 9 , 1407 W 1 à 29 , 1425 W 1 à 26 , 1462 W 1 à 21 , 1493 W 1 à 19 , 1560 W 1 à 135 , 1617 W 1 à 169 , 1736 W 1 à 17 , 1737 W 1 à 9 , 1805 W 1 à 18 , 1829 W 1 à 37 , 1881 W 1 à 47 , 1886 W 1 à 49 , 1891 W 1 à 14 , 1895 W 1 à 125 , 1984 W 1 à 110 , 1985 W 1 à 933 , 2038 W 1 à 231 , 2094 W 1 à 185 , 2095 W 1 à 74 , 2096 W 1 à 116 , 2097 W 1 à 508 , 2180 W 1 à 55 , 2314 W 1 à 242 , 2445 W 1 à 139 , 2462 W 1 à 25 , 2522 W 1 à 3 , 2801 W 1 à 20 , 3019 W 1 à 68 , 2922 W 1 à 25 , 3152 W 1 à 39

Présentation du contenu
Aménagement foncier. - Procès-verbaux de la commission départementale d’aménagement foncier (1947, 1951 à 1962, 1965, 1967, 1971). Remembrements (1934-2007). Échanges amiables consécutifs au remembrement (1955-1964). Plans (1944-1973). Réglementation des boisements (1959-2003).
Travaux d’équipement. - Aménagement hydraulique agricole : aménagement de la Limagne (1936-1982) ; aménagement de cours d’eau (1940-1987) ; drainage des terres agricoles (1962-1985) ; retenues, barrages et étangs (1943-1985) ; aménagement du bassin de la Loire (1966). Abattoirs (1949-1998). Assainissement (1968-2005). Eau potable (1960-1993).
Organisation et productions agricoles. - Associations syndicales autorisées (1981-1985). Dotation d’installation aux jeunes agriculteurs (1991-2006). Aides à la production (1985-2008). Aides au développement rural (1987-2008).
Protection des milieux naturels. - Gestion (1955-1996). Police de la pêche (1958). Eau potable (1966-2007). Assainissement (1964-1997). Police de l’eau (1962-1977).
Statistiques agricoles. - Recensement général de l’agriculture (1979-2000). Enquêtes associées au recensement (1979-1980). Enquêtes collectivités locales et environnement (1997). Enquêtes et statistiques annuelles de synthèse (1941-2000). Enquêtes périodiques (1975-2005).
Inspection du travail, emploi et politiques sociales agricoles. - Suivi des entreprises (1959-2007. Main-d’oeuvre et emploi (1975-2005). Travail (1947-2003). Protection sociale (1980-2006). Tribunal des affaires de sécurité sociale agricole (1956-2009). Infractions au code de travail (1983-1992).

Métrage linéaire : 210,58
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Puy-de-Dôme