Répertoire d’archives détaillé : réglementation : hydraulique agricole, aménagement rural et forêts, 1884-1991

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20150191

Ministère  : Agriculture
Service  : Hydraulique
Sous-direction : Aménagement des eaux

Sommaire
Textes réglementaires et actes administratifs relatifs à l’hydraulique agricole et à l’aménagement rural et de forêts.
Art 1-2  : Direction de l’hydraulique et des améliorations agricoles, 1884-1910.
Art 3-4  : Direction générale des eaux et forêts,1923-1930.
Art 5-7 : Direction des eaux et du génie rural (1930-1942) puis Direction générale du génie rural et de l’hydraulique agricole (1942-1965)
Art 8-9 : Direction générale de l’espace rural (1965-1966), Direction des aménagements ruraux (1966-1970), Direction de l’aménagement rural et des structures (1970-1976) puis Direction de l’aménagement (1977-1987)
Art 10 : Direction de l’espace rural et de la forêt, 1988-1991

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales