Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2033 - 26 097 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (543 - 3000 ml - 3 Go)
>Inspection générale (34 - 1229 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20040173
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Service de l’inspection générale de l’environnement
Sommaire :
Ancienne mission inspection spécialisée de l’environnement (MISE)
Art 1-6 : Rapports d’inspection générale concernant les déchets, la pollution, l’eau, les sites
1979-1989
Art 7-9 : Dossiers préparatoires aux rapports des inspecteurs généraux concernant les pollutions, la protection du paysages
1971-1979
Art 10-13 : Fonctionnement du ministère : délégations régionales, 1971-1973 ; préparation budget, 1977-1978 ; Ateliers régionaux des sites et Paysages (ARSP), 1972-1979 ; décentralisation et environnement, 1973-1983 : notes et rapports
Art 14-17 : Etats régionaux de l’environnement, les sites protégés, installations classées : rapports, avis, notes de l’inspection
1977-1983
Communicabilité voir code du patrimoine
Nombre d’articles 17
Métrage linéaire 2.00 ml
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)