Répertoire d’archives détaillé : protection et aménagement de l’espace méditerranéen, 1972-1983

Précedent

Fonds d’archives de la Délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19840111

Ministère : Premier ministre
Direction : Délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale

Sommaire
Art 1-11 (86 AJ bis 00232-00242). Aménagement du territoire : Mission interministérielle pour la protection et l’aménagement de l’espace naturel méditerranéen. Activités : Dossiers, 1972-1983

Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 3 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de Conservation : Archives nationales (coordonnées)