Répertoire d’archives détaillé : protection contre les risques, 1952-1977

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19800040

Ministère : Intérieur
Direction : Sécurité civile

Sommaire
Art 1 : Protection civile en France, organisation, missions incombant au ministère, stages, conférences, création de zones sanitaires, plan ORSEC, lutte contre les sinistrés dans les aérodromes et dans les ports, 1952-1976.
Art 2 : Protection civile en Europe, travaux du conseil de l’Europe, rapport sur la protection industrielle dans les pays de l’OTAN, 1958-1976.
Art 3-16 : Coopération internationale en cas de catastrophes, accords d’aide mutuelle entre la France et l’étranger, relations entre le Service National de la Protection Civile, ses homologues étrangers et divers organismes, 1958-1977.
Art 17  : Sécurité nucléaire et sécurité des transports, législation et réglementation, 1963-1977.
Art 18-20 : Actions des Nations-Unies pour la protection de l’environnement, conférence de Stockholm de juin 1972, organismes français chargés de la protection de la nature, 1972-1976.
Art 21-28 : Lutte contre la pollution marine, conférences et accords internationaux, législation nationale et problèmes propres de la France, mesures et procédés divers de prévention, 1969-1977.
Art 29 : Protection des eaux intérieures, législation et réglementation, 1972-1975

Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire : 10 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)