1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : préfecture du Doubs : développement durable, 1963-2009

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives du Doubs

Versement 2151W

Nom du producteur
Préfecture du Doubs
Direction du développement durable

Sommaire
2151 W1-5
 : Commission départementale des sites, perspectives et paysages du Doubs, 1999-2005
2151 W6 : Chartes locales pour l’environnement, 1993-2005
2151 W7-45 : Eau, 1979-2009
2151 W46-57 : Espaces naturels protégés, 1971-2009
2151 W58-71 : Faune et flore protégés, 1963-2005
2151 W72-221 : Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), 1965-2000
2151 W222-227 : Lutte contre les pollutions, 1981-2009
2151 W228-236 : Autres dossiers de l’environnement : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, réglementation sur la publicité et les enseignes, Mission interservices de contrôle de la chaîne alimentaire (MISA), percement du tunnel sous la citadelle de Besançon, Vente d’eau en bouteille par la ville de Besançon, autorisation d’exploiter, 1981-2009

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Métrage linéaire  : 16,50 mètres linéaires
Lieu de conservation
Archives départementales du Doubs