Répertoire d’archives détaillé : ministère intérieur : sécurité civile : Pollution des eaux, catastrophes naturelles, 1961-1982

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19890303

Ministère : Intérieur
Direction : sécurité civile

Sommaire
Art 1-4 pollution accidentelle des eaux intérieures, quelques affaires importantes d’accidents de transports de produits dangereux (par route et par fer),
les pollutions maritimes,
sinistres causés par les intempéries et glissements de terrain,
et la rage.
1961-1982

Métrage linéaire : 11
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales