Répertoire d’archives détaillé : ministère de l’agriculture : fonctionnnement de l’ONF (1837-1983)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20070298

Ministère : Agriculture
Direction : forêts
Office national des forêts

Sommaire
20070298/1-20070298/17
1948-1967
Organisation territoriale
20070298/18-20070298/24
1873-1965
Personnel
20070298/25-20070298/76
1837-1983
Gestion foncière et immobilière
20070298/77-20070298/79
1900-1967
Travaux et équipements
20070298/80-20070298/168
1929-1971
Exploitation et commercialisation

Métrage linéaire : 17 ml
Conditions d’accès : Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture, à l’exception des articles cotés 20070298/22 et 20070298/23, qui contiennent des informations nominatives visées par l’article L213-2 du Code du patrimoine et sont donc soumis à un délai de 50 ans à compter de la date du document le plus récent.
Lieu de conservation : Archives nationales