1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : ministère de l’agriculture : ONF : aménagement des forêts (1847-1965)

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Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19771615

Ministère : Agriculture
Direction : forêts
Office national des Forêts

Sommaire
Art 1-6
(ONF 749-754). Aménagements de forêts communales (classés par départements - Alpes maritimes à Cantal - et par ordre alphabétique des forêts), 1847-1965
Art 7-82 (ONF 755-830) : Travaux, 1852-1958
Art 7-10 : Personnel et main d’œuvre : Emploi, lutte contre le chômage ; conditions et durée du travail ; salaires ; retraites ; accidents du travail ; divers, 1878-1947
Art 11-79 : Travaux dans les forêts, 1852-1958
Art 11  : Travaux de repeuplement ; pépinières ; arboretum et jardins botaniques ; introduction d’essences exotiques, 1859-1949
Art 11 : Dessouchage ; scieries domaniales, 1852-1930
Art 12 : Grands travaux entrepris dans le cadre de la lutte contre le chômage ; travaux ordinaires, 1866-1948
Art 13-15 : Travaux mixtes concernant l’équipement et les forêts (classés par départements), 1878-1935
Art 16-26, 72-79  : Travaux généraux d’entretien des forêts (classés par départements) ; dommages de guerre, 1861-1955
noter, Art 76 : Pêche et chasse présidentielles : Travaux dans les forêts de Rambouillet et de Marly, 1948-1955 ; acquisition du domaine de Chambord par les eaux et forêts, 1919-1949
Art 27-30 : Routes et voierie : Généralités et dossiers par départements ou conservations, 1876-1951
Art 31 : Matériaux pour travaux, 1874-1943 Art 32-71, 76, 78-79 : Maisons forestières : Dossiers généraux (modèles-types, statistiques) ; fiches signalétiques des maisons (par départements, Algérie comprise) ; maisons d’Alsace-Lorraine : Dossiers généraux et particuliers (par départements et par ordre alphabétique) ; crédits d’entretien et de construction (classés par départements) ; dommages de guerre : Constructions (classées par départements), 1864-1956
Art 80-82 (ONF 828-830) : Entretien des routes forestières, et réparation des dégâts causes par la circulation (des troupes en particulier) ; chemins de fer forestiers ; plantations en bordure des routes nationales et des voies navigables, 1882-1958
Art 82-158 (ONF 830-908) : Exploitation et production des forêts, et commercialisation des produits forestiers.
Art 82 : Dossier général : Intitulés des états et statistiques réglementaires
Art 83-142 : Gestion du domaine forestier.
Art 83-117  : Etats des ventes des coupes de bois, de leurs produits (en volume et en argent), et autres (classés par catégories, par départements et chronologiquement), rapports sur ces états, 1904-1966
Art 118-119, 141-142  : Cessions amiables, 1947-1958 Art 120-121 : Coupes dans les bois communaux, produits de celles-ci, 1880-1957
Art 122-140 : Cahiers-affiches des ventes de coupes de bois, des ventes de chablis et autres (intitulés chronologiquement et par départements), 1953-1960
Art 143-148 : Résineux et gemmage : Règles et procédés ; gemmages des différents résineux ; travaux de l’Institut du Pin de Bordeaux ; marché du bois des Landes ; problèmes sociaux des gemmeurs ; contentieux (par départements), 1887-1950
Art 148  : Mode de vente du chêne liège dans le Var et les Landes, 1940-1946
Art 149-158 : Statistiques des forêts, de leurs produits, des délits forestiers, des prix des bois (classées par conservations ou chronologiquement), 1904-1957 Art 159 (ONF 907) : Comptabilité : Rapports annuels ; inventaires des usines, des stocks ; divers concernant les produits résineux et les gemmes, 1935-1948

Métrage linéaire : 50 ml
Conditions d’accès : Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture,
Lieu de conservation : Archives nationales