Répertoire d’archives détaillé : ministère de l’agriculture : La production et le commerce de la banane dans les Antilles françaises, 1962-2009

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Cotes
20144652/1-20144652/43
Date
1962-2009
Nom du producteur
Ministère de l’Agriculture / Mission DOM-TOM (FRAN_NP_007922) - Ministère de l’Agriculture / Direction des politiques économique et internationale puis Direction des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires / Mission de liaison et de coordination pour l’outre-mer (FRAN_NP_008373)
Importance matérielle et support
2,7 mètres linéaires (43 articles, 8 dimab)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine, Archives nationales
Conditions d’accès
Librement communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine à l’exception des articles 20144652/34 et20144652/35 qui ont un délai de communicabilité de 25 ans et des articles 20144652/8, 20144652/11 à 20144652/13, 20144652/16 et 20144652/40 qui ont un délai de communicabilité de 50 ans.
Présentation du contenu
 : 20144652/1-20144652/30
1962-1997, 2006-2008
Organisation commune du marché de la banane (OCMB).
20144652/31-20144652/42
2003-2009
Plan d’action contre le chlordécone.
20144652/43
2006-2009
Plan « banane durable ».