Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : ministère agriculture : pêches maritimes et aquaculture (1954-2012)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20240343

Ministère : Agriculture
Direction : pêches maritimes et aquaculture

Sommaire
20240343/1-20240343/95

Archives portant sur les activités de la direction (1976-2016)

Métrage linéaire : 17,2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 25 ans

Ordonnance relative à la partie législative du code de l’environnement

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