Répertoire d’archives détaillé : indemnisation des pêcheurs suite aux naufrages de l’Amoco-Cadiz et du Tanio, 1978-1982

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Cotes
19840607/1-19840607/17
Date
1978-1982
Nom du producteur
Bureau du budget et de la pêche artisanale (direction des pêches maritimes et des cultures marines)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Description
Présentation du contenu
L’Amoco-Cadiz, chargé de 2230000 tonnes de pétrole brut, s’est le 16 mars 1978 vers 23 heures sur les rochers de Portsall (Finistère).
Cette catastrophe sans précédent a soulevé des problèmes techniques, administratifs et juridiques qui ont amené les différentes directions de la Direction Générale de la Marine Marchande, comme de nombreuses autres administrations, à intervenir à des degrés divers.
La Direction des Pêches Maritimes s’est plus spécialement occupée de l’indemnisation des professions de la pêche. C’est le fonds résultant de cette activité qui fait l’objet de ce versement.
Un "dossier de base" a été constitué à la Direction des Pêches Maritimes réunissant toutes les informations dont elle pouvait avoir besoin pour traiter les dossiers d’indemnisation (liasses 1 à 5).
Les dossiers d’indemnisation proprement dits se trouvent dans les liasses 6 à 16. Il est surtout question des ostréiculteurs de la baie de Morlaix et des Abers (Wrac’h et Benoit), et des professionnels de l’exploitation des algues. On y trouve non seulement les procédures d’indemnisation, mais encore les relations de la Direction des Pêches Maritimes avec les organisations professionnelles
Quant à la liasse 17, elle est composée des dossiers de l’affaire du Tanio, pétrolier qui s’est échoué en 1980. Cette affaire, très semblable à celle de l’Amoco-Cadiz, a été traitée le plus souvent par référence à ce précédent.
fonds complémentaires : l’aspect pollution et les études techniques, ainsi que les répercussions sur le droit international ont fait l’objet d’un autre versement : MAR 7824-7831
Sommaire
Art 1-16 (MAR 8765-8780) : Indemnisation des pêcheurs à la suite de la catastrophe maritime de l’Amoco-Cadiz, 1978-1982
Art 17 (MAR. 8781) : Indemnisation des pêcheurs à la suite de la catastrophe maritime du Tanio, 1980-1982