Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : gestion des déchets radioactifs, CEA, COGEMA 1970-1999

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20020022

Ministère  : Industrie
Direction générale : Energie et matières premières
Service  : Affaires nucléaires

Sommaire
Art 1-9 :
gestion des déchets radioactifs, Commissariat à l’énergie atomique (CEA), Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA), EURATOM, 1970-1999.

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 3 m.l.
Lieu de conservation :Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 1973 / 92 pour l’environnement portant création d’un instrument financier pour l’environnement (Life)

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