Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : défrichements, forêts de protection, 1935-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20170333

Ministère  : Agriculture
Direction générale : Eau et forêts
Sous-direction : Forêts

Sommaire
Archives relatives aux affaires forestières, aux défrichements, aux forêts de protection, à la défense
Art 1-5 : Dossiers transversaux, 1972-2002
Art 6-39  : Défrichements, 1935-2003
Art 40-74 : Classement et déclassement des forêts de protection, 1960-2008
Art 75-90  : Défense de la forêt contre les incendies, 1972-2007
Art 91-101 : Restauration des terrains de montagne (RTM), 1986-1998
Art 102 : Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), 2006

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 102
Métrage linéaire : 17 ml (52 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 31 ans

Adoption par la 3ème conférence paneuropéenne sur l’environnement de Sofia de la stratégie paneuropéenne de la diversité biologique et paysagère avec entre autres projets la mise en place d’un réseau écologique paneuropéen

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