Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2536 - 29 085 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (420 - 10 963 ml)
>Forêt (185)
>Administration centrale (48)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20080410
Ministère : Agriculture
Direction : forêts
Sommaire
Art 1 : Rapports sur le fonds forestier national au comité de contrôle.
1984-1996
métrage linéaire : 0,3 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales