Répertoire d’archives détaillé : parcs nationaux et réserves, 1978-2009

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20130372/1-20130372/62
Noms des principaux producteurs
Direction de la Nature et des Paysages
Sous-direction des espaces naturels
Bureau des parcs nationaux et des réserves
Sommaire
Art 1-62 : parcs nationaux et réserves, 1987-2010
Importance matérielle
8 mètres linéaires ( 24 cartons, 62 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
L’ensemble des documents de ce fonds est librement et immédiatement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine, à l’exception de l’article 2 communicable à l’expiration d’un délai de 25 ans.