Répertoire d’archives détaillé : déchets radioactifs, centrales, action internationale, 1976-2014

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150475/1-20150475/161
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Archives du sous-directeur à l’industrie nucléaire
Dates extrêmes
1976-2014
Noms des principaux producteurs
Sous-directeur à l’industrie nucléaire.
Importance matérielle
18,3ml (61 dimabs)
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au Code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
20150475/1-20150475/34 : Réglementation et gestion des déchets radioactifs, 1990-2012
20150475/35-20150475/55 : Comité de l’Énergie Atomique,
20150475/56-20150475/94 : Collaboration avec l’Autorité de sûreté nucléaire et tutelle des organismes de gestion et de contrôle, 1993-2013
20150475/95-20150475/114 : Financement des charges de long termes des exploitants nucléaires et fonds dédiés au démantèlement et à l’assainissement des installations nucléaires, 2000-2014
20150475/115-20150475/161 : Action internationale, 1976-2011