Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire d’archives (Site Internet Archives nationales)
Versement 20150384
Ministère : Écologie et développement durable
Direction générale de l’énergie et du climat
Service de la sécurité d’approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques
Sommaire
Art 1-24 : organisation du Service de conservation des gisements hydrocarbures (SCGH), 1957-2004
Art 25-50 : actions internationales, 1929-2008
Art 51-67 : fiscalité amont, textes de loi, code minier, 1959-1998
Art 68-145 : études, 1900-2012
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 145
Métrage linéaire : 13 ml (42 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
