1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Forêts : aménagements et exploitation, 1801-1965

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Fonds d’archives versés aux Archives nationales

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement  F/10/1-F/10/7156

Ministère  : Agriculture

Sommaire
Forêts : aménagements et exploitation
F/10/2757/1
 : parcs de Versailles et de Saint-Cloud : aménagements (1920_1942)
F/10/5926-F/10/5928 : parc de Versailles : concessions, locations et affectation
F/10/1905  : service forestier des triages : réorganisation (1943). Ecole de Mouchard (Jura) (1938-1942)
F/10/2381-F10/2390 : autorisation de pacage, ed parcours et de pâturage des forêts (1859-1947)
F/10/6000-F/10/6375 : soumission au régime forestier des forêts non domaniales par série départementale (1827-1965)
F/10/6381-F10/6427 : état signalétique des forêts soumises au régime forestier par série départementale (1886-1941)
F/10/6428-F10/6432 : états récapitulatifs des forêts soumises au régime forestier (dossiers classés par département) (1892-1912 et 1925-1941)
F/10/6433-F10/6981 : aménagements des forêts non-domaniales soumises au régime forestier (dossiers classés par département) (1801-1965)

Métrage linéaire : 326
Communicabilité : librement communicable
Lieu de conservation  : Archives nationales