Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Syndicat départemental des eaux de l’Aube:fonctionnement, 1947-2003

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Aube)

Versement 1601 W

Syndicat départemental des eaux de l’Aube (SDDEA)

Sommaire
Communes et syndicats intercommunaux
1947-2003

Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Aube


Par Cavalié Patrick

Il y a... 27 ans

Condamnation de la France par la Cour de Justice de Luxembourg pour manquement à ses obligations de protection du marais poitevin

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