Ressources
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Inventaires d’archives publiques (1910 - 24 676 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (362 - 6281 ml)
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Milieux et biodiversité (371 - 3503 ml)
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Littoral et milieux marins (234 - 150 ml)
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Bouches-du-Rhône (2)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3220 W
Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône
Sommaire
Art 1-6 : gestion du domaine public maritime, 1961-2005
Métrage linéaire : 0,60 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 Ã 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône
