Ressources
>Inventaires d’archives publiques (128941 - 15 761 ml - 6 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (2848- 3760 ml)
>Milieux et biodiversité (143)
>Littoral et milieux marins (29)
>Bouches-du-Rhône (2)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3220 W
Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône
Sommaire
Art 1-6 : gestion du domaine public maritime, 1961-2005
Métrage linéaire : 0,60 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 Ã 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône