Répertoire d’archives détaillé : Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône : gestion du domaine public maritime, 1961-2005

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3220 W

Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône

Sommaire
Art 1-6 : gestion du domaine public maritime, 1961-2005

Métrage linéaire : 0,60 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 à3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône