Ressources
>Inventaires d’archives publiques (887)
>Eau, biodiversité (197)
>Milieux et biodiversité (95)
>Littoral et milieux marins (23)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3220 W
Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône
Sommaire
Art 1-6 : gestion du domaine public maritime, 1961-2005
Métrage linéaire : 0,60 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 Ã 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône