Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2704 - 31 918 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1309 - 8207 ml 2,82 Go)
>Milieux et biodiversité (488 - 4478 ml 2,82 Go)
>Littoral et milieux marins (305 - 816 ml)
>Bouches-du-Rhône (3)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3220 W
Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône
Sommaire
Art 1-6 : gestion du domaine public maritime, 1961-2005
Métrage linéaire : 0,60 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône