Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Service de la navigation du Nord-Pas-de-Calais : pollutions maritimes, 1990-2000

Cote 2312 W

Service de la navigation du Nord-Pas-de-Calais
Cellule Police des eaux du littoral

Sommaire
surveillance des pollutions maritimes
[1990-]-[2000]

Communicabilité : libre
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (coordonnées)


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 68 ans

Ordonnance ouvrant la possibilité de classer certains espaces boisés urbains et périurbains en zone inconstructible dans les plans d’urbanisme

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