Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecturel Alpes-de-Haute-Provence : Remembrement, chasse, pêche .., 1940-1980

Versement 93 W

Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Sommaire
Art. 1-31
 : Remembrement, chasse, pêche, agriculture, ...
1940-1980

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence


Par Cavalié Patrick

Il y a... 15 ans

Ministère devient Ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

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