1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Nord : installations classées, 2002

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Nord

Versement 2286 W

Préfecture du Nord

Sommaire
Art 1-135 : installations classées - Recensement par commune : demandes d’autorisation, déclarations, plaintes., 2002

Métrage linéaire : 17
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Nord