Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : périmètres sensibles, 1976-1986

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 1232 W

Préfecture du Morbihan

Présentation du contenu
Ce versement comporte des documents relatifs aux réunions des chefs de services départementaux, aux certificats d’affichage et à l’urbanisme.
1976-1986

métrage linéaire : 4,70 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan