1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : périmètres sensibles, 1976-1986

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Morbihan

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 1232 W

Préfecture du Morbihan

Présentation du contenu
Ce versement comporte des documents relatifs aux réunions des chefs de services départementaux, aux certificats d’affichage et à l’urbanisme.
1976-1986

métrage linéaire : 4,70 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan