Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : installations classées agricoles avec cessations d’activité, 1994-2012

Précedent Suivant

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Morbihan

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 2118 W

Préfecture du Morbihan
Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM)

Présentation du contenu
Ce versement est constitué de dossiers d’installations classées pour des élevages (porcs, bovins, volailles, ...).
1994-2012

métrage linéaire : 12,00 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan