Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : installations classées, 1986-2002

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 1564 W

Préfecture du Morbihan

Présentation du contenu
Ce versement comporte des documents relatifs aux établissements classés.
1986-2002

métrage linéaire : 3,20 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan


Par Cavalié Patrick

Rendez-vous

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Il y a... 34 ans

Adoption de la directive CEE 92/43 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, et instituant la création du réseau Natura 2000

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