Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : commission départementale des sites ..., 1976-2002

Précedent Suivant

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Morbihan

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 1727 W

Préfecture du Morbihan

Présentation du contenu
Ce versement comporte des dossiers relatifs à la commission départementale des sites, perspectives et paysages.
1976-2002

métrage linéaire : 12,20 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan