Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Loiret : chasse, espèces animales protégées, 1959-2005

Versement 1543W

Nom du producteur
Préfecture du Loiret
Direction des politiques interministérielles

Sommaire
1543 W 1 - 2 : Chasse au vol, autorisation de détention, transport et utilisation de rapaces : dossiers individuels de demande (classement dans l’ordre alphabétique des demandeurs), 1994-2004
1543 W 3 : Matières issues d’espèces animales protégées, autorisation de détention et d’utilisation : dossiers individuels de demande pour des écailles de tortue (2004) et de l’ivoire d’éléphant, 2004-2005
1543 W 4 : Pigeons voyageurs : Colombiers civils, ouverture, transfert et fermeture : répertoire alphabétique des déclarants (environ 1959-1994), déclarations (1990-1995).

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Description physique : 1 mètres linéaires
Lieu de conservation : Archives départementales du Loiret