Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Doubs : installations classées ..., 1963 - 2009

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs

Versement 2151 W

Préfecture du Doubs

Sommaire
2151 W 1-236 : installations classées,
protection de l’eau, de la faune et de la flore
lutte contre toutes les formes de pollution
1963 - 2009

Métrage linéaire : 16,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementale du Doubs