Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Deux-Sèvres : Navigation intérieure, 1704-1975

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Deux-Sèvres)

Série 3 S

Préfecture des Deux-Sèvres
Ponts et chaussées

Sommaire
3 S 1-1206
 : Navigation intérieure :
aménagement et la police de la Sèvre niortaise et de ses affluents dans les Deux-Sèvres, la Vendée et la Charente-Maritime avant 1940.
1704-1975

Métrage linéaire : 53
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Deux-Sèvres


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 1973 / 92 pour l’environnement portant création d’un instrument financier pour l’environnement (Life)

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