Ressources
>Inventaires d’archives publiques (1865 - 24 449 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (209 - 3 245 ml)
>Risques industriels (109)
>Bretagne (30)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Côtes-d’Armor
Versement 1514 W
Préfecture des Côtes-d’Armor
Sommaire
Art. 1 à 41 : Installations classées pour la protection de l’environnement : dossiers d’autorisation.
1929-2008
Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor