Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Côtes-d’Armor : Dossiers d’installations industrielles, 1898-2000

Versement 1473 W

Préfecture des Côtes-d’Armor

Sommaire
Art. 1 à 125
 : Dossiers d’installations industrielles (1898-1938, 1941-2000).

Métrage linéaire : 12,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Côtes-d’Armor


Par Cavalié Patrick

Il y a... 32 ans

Adoption de la loi « paysage »

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