1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Ardennes : réglementation de la chasse et de la pêche


Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Ardennes

Versement 1673W

Préfecture des Ardennes
Direction de la réglementation et des libertés publiques
Bureau des élections et de l’administration générale

Sommaire
réglementation de la chasse et de la pêche
1955-2009

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Ardennes