Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2700 - 31 888 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1309 - 8207 ml 2,82 Go)
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Milieux et biodiversité (488 - 4478 ml 2,82 Go)
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Littoral et milieux marins (305 - 816 ml)
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Alpes-Maritimes (2)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Alpes-Maritimes
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Alpes-Maritimes)
Versement 498 W
Préfecture des Alpes-Maritimes
Sommaire
498 W 1 à 135 : Domaine public maritime (1951-1987).
Servitudes de passage (1974-1987).
Tourisme (1976-1983).
Abattage d’arbres (1974-1983).
1951-1987
Métrage linéaire : 13,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes
