1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Vienne : Service hydraulique, 1705-2009

Précedent Suivant

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Vienne)

Cotes 7 S 1-279

Préfecture de la Vienne
Service hydraulique

Sommaire
dossiers de police des eaux et ceux de réglementation du curage sont généralement composés de rapports, de plans, d’ordonnances ou d’arrêtés, auxquels il faut ajouter les procès-verbaux, de récolement dans le fonds des Ponts-et-Chaussées.
1705-2009

Métrage linéaire : 26,40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne