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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Vienne : Service hydraulique, 1705-2009

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Vienne)

Cotes 7 S 1-279

Préfecture de la Vienne
Service hydraulique

Sommaire
dossiers de police des eaux et ceux de réglementation du curage sont généralement composés de rapports, de plans, d’ordonnances ou d’arrêtés, auxquels il faut ajouter les procès-verbaux, de récolement dans le fonds des Ponts-et-Chaussées.
1705-2009

Métrage linéaire : 26,40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne