Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Loire-Atlantique : aménagements hydrauliques, carrières, mines, 1949-1996

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 417 W

Préfecture de la Loire-Atlantique

Présentation du contenu
Ce versement concerne les actions de protection de l’environnement, les aménagements hydrauliques ainsi que le contrôle de l’exploitation des carrières et mines en Loire-Atlantique.

Mode de classement
1-76 : protection de l’environnement : aménagement du littoral, parc naturel régional de Brière, marais salants, conchyliculture, commission départementale des sites, 1913-1989
77-194  : cours d’eau aménagement hydraulique, réseaux hydrauliques, barrages, ports, 1985-1993
195-196  : hydrocarbures, 1965-1980
197-323  : carrières : règlementation, ,exploitation, 1972-1996
324-340 : mines : règlementation ,recherche exploitation, 1949-1985
1949-1996

Dates extrêmes
1949-1996
Métrage linéaire : 22 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantique