Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2021 - 26 011 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (238 - 1 364 ml)
>Risques industriels (1249)
>Champagne-Ardenne (1)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Haute-Marne
Versement 1316 W
Préfecture de la Haute-Marne
Sommaire
1316 W 1-51 : Installations classées (1989-1990) ; installations classées dossiers sans suite (1987-1989) ; CDH (1988-1989) ; Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) procès-verbaux d’insalubrité, indemnisations des commissaires-enquêteurs, Plan d’occupation des sols (POS) à publiés périmés, Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE), permis de construire.
1979-1990
Métrage linéaire : 9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Marne