Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2380 - 27 247 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1197 - 7005 ml)
>Eau (296 - 4 531 ml)
>Champagne-Ardenne (6)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Haute-Marne
Versement 1252 W
Préfecture de la Haute-Marne
Sommaire
Urbanisme, aménagements hydrauliques
1252 W 1-233 : installations classées, aménagements hydrauliques, captages, opérations d’urbanisme, plans d’occupation des sols périmés, permis de construire. ...
1789-1988
Métrage linéaire : 26
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Marne