Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
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Eau (339 - 5 0896 ml)
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Champagne-Ardenne (10)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Haute-Marne
Versement 1252 W
Préfecture de la Haute-Marne
Sommaire
Urbanisme, aménagements hydrauliques
1252 W 1-233 : installations classées, aménagements hydrauliques, captages, opérations d’urbanisme, plans d’occupation des sols périmés, permis de construire. ...
1789-1988
Métrage linéaire : 26
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Marne
